Projets & Financement de Projets (Energie, Mines & Infrastructures)

Les avocats de Thiam & Associés interviennent aux côtés de sponsors/développeurs, prêteurs (banques commerciales et institutions de développement et de financement) ou d’entités publiques locales dans le développement et le financement de projets dans les secteurs de l’énergie, des ressources naturelles (notamment minières) et des infrastructures.

La pratique du cabinet couvre tous les aspects et toutes les étapes de la vie d’un projet, de sa phase initiale au démarrage de l’exploitation ou encore à sa cession. A ce titre, notre cabinet intervient tant dans la négociation et la rédaction des contrats de projets (structuration de la « société de projets », accords de joint-venture, pactes d’actionnaires, contrats d’achat d’énergie ou de production à long terme/offtake, contrats relatifs à la propriété foncière, contrats de construction, d’exploitation et de maintenance), que dans l’élaboration de la documentation financière (contrats de prêts et accords de sûreté notamment).

Le cabinet développe tout particulièrement une expertise en droit minier, et assiste les acteurs du secteur (sociétés d’exploration et d’exploitation minière, Etats hôtes, prêteurs commerciaux et institutions de développement et de financement) dans le cadre de leurs projets miniers (obtention de titres miniers, négociation et rédaction de la convention minière, contrats de partenariats, d’approvisionnement, de vente de la production/offtake, contrat d’amodiation, etc.) en Afrique sub-saharienne.